Mentions légales & Conditions d'utilisation

Le site www.fl-toussaint.fr a été conçu par l’Entreprise Individuelle François-Louis Toussaint, 15 avenue des États-Unis, 63300 Thiers.

Il est hébergé par o2switch SARL,
222 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand —
https://www.o2switch.fr

Le site est édité par François-Louis Toussaint, Entreprise Individuelle, dont le siège social est situé 15 avenue des États-Unis, 63300 Thiers.

Téléphone : +33 7 68 19 18 50
E-mail : contact@fl-toussaint.fr

Directeur de la publication : Monsieur François-Louis Toussaint, en sa qualité de dirigeant.

Responsabilité civile professionnelle :
Assureur : MAAF Assurances S.A.
Adresse : Chauray – 79036 Niort Cedex 09
Montant couvert : 8 000 000 €

L’ensemble du contenu du site fl-toussaint.fr — textes, descriptions, fiches produits, photographies, illustrations, logos, icônes, vidéos, éléments graphiques et mise en forme — est la propriété exclusive de FRANÇOIS-LOUIS TOUSSAINT ou de ses partenaires et est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de FRANÇOIS-LOUIS TOUSSAINT, est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’être sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos présents sur le site sont la propriété de FRANÇOIS-LOUIS TOUSSAINT ou de tiers partenaires et ne peuvent être utilisés sans accord préalable et écrit de leur titulaire.

Crédits : sauf mention contraire, textes et images réalisés par FRANÇOIS-LOUIS TOUSSAINT ou fournis par ses partenaires. Toute réutilisation nécessite une autorisation préalable avec mention de la source « fl-toussaint.fr ».

Le site est en principe accessible 24 h/24 et 7 j/7. L’accès peut être interrompu temporairement pour maintenance, mise à jour ou en cas de force majeure. FRANÇOIS-LOUIS TOUSSAINT met en œuvre des moyens raisonnables pour rétablir l’accès dans les meilleurs délais et ne saurait être tenue responsable d’un préjudice lié à l’indisponibilité du site ou de ses services.

FRANÇOIS-LOUIS TOUSSAINT s’efforce de diffuser des informations exactes et à jour. Des erreurs ou omissions peuvent toutefois survenir. Les informations fournies (descriptions de produits, prix, disponibilités) sont indicatives et non contractuelles. Toute anomalie peut être signalée à l’adresse de contact afin correction.

L’utilisateur s’engage à un usage conforme aux lois et aux présentes mentions. Il lui est notamment interdit d’accéder frauduleusement à des espaces non publics, de perturber le fonctionnement du site ou d’utiliser le site d’une manière portant atteinte aux droits de FRANÇOIS-LOUIS TOUSSAINT ou de tiers.

Chaque utilisateur doit protéger son équipement et ses données. FRANÇOIS-LOUIS TOUSSAINT ne peut être tenue responsable de dommages causés au système informatique de l’utilisateur ni de pertes de données résultant de la navigation ou du téléchargement de contenus depuis le site. L’accès et l’usage du site s’effectuent sous la responsabilité de l’utilisateur.

Malgré le soin apporté à l’exactitude des informations, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les contenus, visuels, prix et disponibilités n’ont pas de valeur contractuelle. FRANÇOIS-LOUIS TOUSSAINT ne saurait être tenue responsable d’indisponibilités, de pannes, d’interruptions de service, d’erreurs de contenu ou de dommages indirects liés à l’utilisation du site.

Les photographies et images des produits sont non contractuelles. L’acheteur est invité à se référer aux descriptions détaillées et peut contacter le service client pour toute précision.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers fournis à titre de convenance. FRANÇOIS-LOUIS TOUSSAINT n’exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité quant aux informations, produits ou services proposés.

La création de liens vers fl-toussaint.fr est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image ou à la réputation de FRANÇOIS-LOUIS TOUSSAINT. Les liens profonds (« deep linking ») et l’insertion dans un cadre (« framing ») sont interdits sans autorisation préalable.

Sauf mention contraire : © FRANÇOIS-LOUIS TOUSSAINT pour les textes, images et vidéos. Les contributeurs, photographes, studios ou banques d’images éventuels seront mentionnés le cas échéant. Toute réutilisation exige une autorisation préalable et la mention de la source « fl-toussaint.fr ».

Les présentes mentions sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de FRANÇOIS-LOUIS TOUSSAINT, sous réserve de dispositions légales impératives. La langue de référence est le français.

En naviguant sur le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions et les accepter sans réserve.

Dernière mise à jour : 07/02/2026